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Surface au sol
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Surface habitable
112m²
Chambres à coucher
2
Terrasse
Oui
Année de construction
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PEB
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Description

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Caractéristiques

Type Appartement
État Bon
Chambres à coucher 2
Vue sur mer Latéral
Étage 9
Rez-de-chaussée Non
Ascenseur Oui
Terrasse 43m²
Surface habitable 112m²
Achat en vertu de droits de vente Oui, en ce qui concerne la valeur du terrain
Achat sous le régime TVA Oui, en ce qui concerne la valeur de construction
Pourcentage TVA 6 - 12 - 21%
Valeur du terrain (hors droits de vente) € 211.875,00
Valeur de la construction (hors TVA) € 663.125,00
Type de chauffage Chauffage par le sol

Information légale

Zone inondable définie non
Zone riveraine non
Permis d'environnement pour des actes d'urbanisme oui
Droit de préemption oui
Destination urbanistique zone d'habitat
Permis de lotissement oui
Maintien citation, constrainte administrative, mesures judiciaires de réparation, obligation sous astreinte, arrangement à l'amiable

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